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Le droit communautaire

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Description

Cet ouvrage a pour but d'initier le lecteur au droit communautaire, c'est-à-dire au droit de la Communauté et de l'Union européennes. La première partie est consacrée au droit institutionnel : analyse des compétences de la Communauté . présentation du système institutionnel, où l'accent est particulièrement mis sur le processus de prise de décision : étude des ressources du droit communautaires et de ses principales caractéristiques : brève description du contentieux communautaire. La seconde partie s'attache quant à elle aux politiques de la Communauté européenne . le marché intérieur, avec ses quatre libertés. Liberté de circulation des marchandises, personnes, services et capitaux. L'Union économique et monétaire, qui devrait être une réalité avant la fin de ce siècle . les politiques sectorielles, qui ne cantonnent plus au domaine économique . les relations extérieures. Il entend contribuer à la formation de base des étudiants, mais il s'adresse aussi aux praticiens du droit qui, dans leurs activités, sont confrontés de manière croissante au droit communautaire. D'une manière plus large, il devrait intéresser tout lecteur désirant s'initier à la réalité quotidienne du droit communautaire. Tous y trouveront, exposées de manière claire et synthétique, l'ensemble des notions qu'il est nécessaire de connaître pour comprendre la finalité, le fonctionnement et les moyens d'action de la Communauté et de l'Union européennes.

Sommaire:

["Droit institutionnel","Les compétences de la Communauté européenne","Le système institutionnel","L'ordre juridique communautaire","Le contentieux communautaire","Les politiques de la Communauté","Le marché intérieur","L'Union économique et monétaire","Les politiques sectorielles","Les relations extérieures."]